François Bugaut
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François BUGAUT
Objet:
président du comité d'orientation de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité
Groupe:
Comité d'orientation de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité
president
JORFTEXT000051685416
(source JORF)
nomination
04 Juin 2025
04/06/2025
De:
Bugaut (François)
délégué à la sûreté nucléaire auprès du ministre ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des armées
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
38
"
nomme_par
=
"
Ministère des armées
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000047826002
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2023
14/07/2023
De:
François Bugaut
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
JORFTEXT000043892586
(source JORF)
nomination
04 Août 2021
04/08/2021
De:
François BUGAUT
Objet:
président du comité d'orientation de la direction de l'expertise nucléaire de défense et de sécurité de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:
M. Alain GUILLEMETTE
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
president
JORFTEXT000043771999
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2021
09/07/2021
De:
François BUGAUT
Objet:
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
conseil_des_ministres
JORFTEXT000043590801
(source JORF)
nomination
03 Juin 2021
03/06/2021
De:
Bugaut (François)
directeur d'un service au ministère ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
24
"
nomme_par
=
"
Ministère de la défense
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000019761701
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2008
15/11/2008
De:
Bugaut (François)
chef du département de fabrication et technologies nucléaires, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000254406
(source JORF)
admission
05 Décembre 2004
05/12/2004
De:
Bugaut (François)
chef du département de fabrication et technologies nucléaires, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 41e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000255899
(source JORF)
admission
11 Septembre 2004
11/09/2004